Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE CHASSIPOL
MJL

Numéro de dépôt :
4661856
Date de dépôt :
30/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2030
DOMAINE DE CHASSIPOL de MJL

Présentation de la marque DOMAINE DE CHASSIPOL

Déposée par voie électronique le 30 juin 2020 par MJL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE CHASSIPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est MJL domicilié(e) 1846 D906 PONTANEVAUX - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MJL, Madame ELODIE COULON domicilié(e) 1846 D906 PONTANEVAUX - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque DOMAINE DE CHASSIPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHASSIPOL arrivera à expiration en date du 30 juin 2030.

MJL a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE LA VAUXONNE , FONTCRAINE , CUVEE DES JEAN , BEAUVOIS , BUTRY , CRISTALLIN , JEAN , PRINCESSE DE LIEVEN , DOMAINE DE L'ETOURNET , LES ESNARDS


MJL - 1846 D906 PONTANEVAUX - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


MJL, Madame ELODIE COULON - 1846 D906 PONTANEVAUX - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.